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La seule version des conditions d’utilisation applicable est celle en vigueur au moment de la connexion de l’Utilisateur au Site. Elles peuvent être modifiées à tout moment sans préavis.

 

INFORMATIONS LÉGALES SUR L’ÉDITEUR ET L’HÉBERGEUR DU SITE

Le Site est un site édité par La Société des Vieux Copains, propriétaire de la marque ARCHIBALD :

S.A.R.L., au capital de 83 330 euros, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro Siret 79124215900022

Siège social :

  • Adresse : Darwin Écosystème – 87 quai des Queyries – 33 100 Bordeaux – France

  • Téléphone : 00 33 (0) 547 299 455

  • Email : contact@archibaldtonic.com

Direction de la Publication : Olivier Fichot, gérant de La Société des Vieux Copains.

Hébergement du Site : OVH – SAS OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix

Conception du Site : La Société des Vieux Copains – Darwin Écosystème – 87 quai des Queyries – 33 100 Bordeaux – France

PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

La Société des Vieux Copains est seul titulaire des droits d’auteurs sur le contenu de son site www.archibaldtonic.com.

Sont la propriété pleine et entière de La Société des Vieux Copains et sont ainsi protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle : toutes les marques, photographies, textes, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site.

Leur reproduction totale ou partielle sans le consentement préalable de La Société des Vieux Copains constitue une contrefaçon pénalement sanctionnée.

Le fait pour La Société des Vieux Copains de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciations aux poursuites. 

 

DONNÉES PERSONNELLES ET CONFIDENTIALITÉ

Les informations que l’Utilisateur communique lors de l’utilisation du Site (par le biais du formulaire de contact ou lors d’une commande) font l’objet ‘un traitement informatique pour garder une trace des messages/commandes et pour assurer le meilleur suivi de la relation client.

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Elles ne sont pas communiquées à d’éventuels partenaires commerciaux ni à des tiers.

Les informations recueillies peuvent être utilisées par La Société des Vieux Copains pour proposer ultérieurement à l’Utilisateur des offres commerciales et le tenir informé des produits, des services et des évènements.

Le fichier de données collectées à partir de celui-ci est enregistré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Liberté (CNIL).

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LANGUE, DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

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Les conditions générales d’utilisation sont soumises au droit et aux compétences des tribunaux français qui seront saisis en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties.

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